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Marques déposées par la société DAUPHIPATE
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SAINT- JEAN EN- ROYANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT- JEAN EN- ROYANS
DAUPHIPATE

Numéro de dépôt :
1216123
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2012
SAINT- JEAN EN- ROYANS de DAUPHIPATE

Présentation de la marque SAINT- JEAN EN- ROYANS

Déposée le 15 octobre 1982 par la société DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT- JEAN EN- ROYANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAUPHIPATE domicilié(e) Société Anonyme, Zone Industrielle - avenue des Allobroges ,26100 ROMANS (dossier no 2223169) - 26100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223169) - 69006 - France.

La marque SAINT- JEAN EN- ROYANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT- JEAN EN- ROYANS est expirée depuis le 15 octobre 2012.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , RAVIOLES DE JACQUEMART , LES RAVIOLES DU ROYANS , JAVA'PAT , HAYOM , AYOM , LES RAVIOLES DE JACQUEMART , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , GRAIN D'OR , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE - Société Anonyme, Zone Industrielle - avenue des Allobroges ,26100 ROMANS (dossier no 2223169) - 26100 - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2223169) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2006363 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2223169 - Publication au BOPI 2002-06-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 8 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150173 - Publication au BOPI 1992-10-08

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167540 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription - Transmission de propriété n°23862 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace; pâtes alimentaires, ravioles et raviolis.